Ressources bac STMG
stgcfe.fr devient stmg.education
Les corrigés et les barèmes, même officiels, ne sont donnés qu'à titre indicatif.
Les sujets de droit font partie de l'épreuve d'Économie/droit qui dure 4 heures et est affectée d'un coefficient 16.
Les deux parties sont indépendantes. Vous trouverez la partie "économie" en utilisant la barre de menu.
Annales 2021 - Écrit Droit (sur 10 points) |
Étranger Sujet 1 |
Étranger Sujet 2 |
Métropole |
Métropole Sujet 2 |
Métropole sept. sujet 1 | Métropole sept. sujet 2 | Polynésie septembre | Nouvelle-Calédonie |
Répar’ mobile |
Fabre | Mélina Semper | Patrick Langlois | Joséphine Duval | Vidal / Palain |
|||
La partie économie est disponible à partir de la barre de menu | ||||||||
Sujet complet => => => => | Sujet | Sujet | Sujet | Sujet | Sujet | Sujet | ||
Corrigé avec barème (pdf) => => => => | Corrigé | Corrigé | Corrigé | Corrigé | Corrigé | Corrigé | ||
Les points du programme concernés |
||||||||
1. Qu'est-ce que le Droit ? | ||||||||
Le droit et les fonctions du droit | ||||||||
La règle de droit | ||||||||
Les sources du droit | ||||||||
2. Comment le droit permet-il de régler un litige ? | ||||||||
Le litige | ||||||||
La preuve | ||||||||
Le recours au juge | ||||||||
3. Qui peut faire valoir ses droits ? | ||||||||
La personne juridique | ||||||||
La capacité et l'incapacité | ||||||||
Le patrimoine | ||||||||
4. Quels sont les droits reconnus aux personnes ? | ||||||||
Les droits extra-patrimoniaux | ||||||||
Le droit de propriété | ||||||||
5. Quel est le rôle du contrat ? | ||||||||
La formation du contrat | ||||||||
L'exécution du contrat | ||||||||
6. Qu'est-ce qu'être responsable ? | ||||||||
Le dommage réparable | ||||||||
Les différents régimes de responsabilité | ||||||||
Les moyens d'exonération | ||||||||
7. Comment le droit encadre-t-il le travail du salarié ? | ||||||||
Le contrat de travail | ||||||||
La rupture du contrat de travail | ||||||||
Les libertés individuelles et collectives | ||||||||
8. Dans quel cadre et comment entreprendre ? | ||||||||
L'entreprise individuelle | ||||||||
La société commerciale | ||||||||
Le respect de la concurrence | ||||||||
Les partenariats contractuels |